Webinar | World-Check et les instruments financiers sous sanctions
Les sanctions sont plus nombreuses, plus complexes et plus incohérentes que jamais, et la surveillance réglementaire à leur égard s'est considérablement accrue. En outre, non seulement les pays, les régions, les individus, les entreprises et autres entités juridiques peuvent être sanctionnés, mais aussi les instruments financiers. La mise en œuvre d’un dispositif efficace et robuste pour la surveillance des titres financiers sanctionnés est essentielle afin de minimiser les risques. Mais dans un environnement de sanctions collectives ou sélectives, éviter les sociétés douteuses et les titres qu’elles ont émis constitue un véritable défi.
Le filtrage des instruments financiers est un contrôle important pour garantir la conformité avec les diverses juridictions qui sanctionnent déjà les valeurs mobilières. Cela nécessite le filtrage des identifiants de titres, tels que les ISIN, CUSIP ou SEDOLS, par rapport à une base de données de titres sanctionnés.
Points abordés :
- Sanctions - contexte dans le cadre des instruments financiers.
- Comment les valeurs mobilières sont-elles sanctionnées par l'OFAC, l'ONU, l'UE et le JMOF ?
- Les sanctions implicites (ou narratives) et leur impact.
- Quels contrôles sont nécessaires pour se conformer à ces régimes de sanctions et quelles sont les bonnes pratiques ?
- Exemple pratique - Couverture des instruments financiers et filtrage de ces valeurs mobilières par World-Check.